Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BETE A BON DIEU
CAVE DE CAIRANNE, SCA

Numéro de dépôt :
4242764
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2026
LA BETE A BON DIEU de CAVE DE CAIRANNE

Présentation de la marque LA BETE A BON DIEU

Déposée le 22 janvier 2016 par CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA BETE A BON DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est CAVE DE CAIRANNE, SCA domicilié(e) 290 AVENUE DE LA LIBERATION - 84290 - CAIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE CAIRANNE, M. CHAVE JEAN MARC domicilié(e) 290 AVENUE DE LA LIBERATION - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque LA BETE A BON DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BETE A BON DIEU arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , GRANDS JARDINS , LE BISTROT DES CALANQUES , L'AME DES VOUTES , LA FONT DU SAULE , LES BANQUETTES DE MONTMIRAIL , LA DEMOISELLE DES VIGNES , LES MURIERES , LE BOIS DE LA COUR , RESERVE DES VOCONCES


CAVE DE CAIRANNE, SCA - 290 AVENUE DE LA LIBERATION - 84290 - CAIRANNE - France


CAVE DE CAIRANNE, M. CHAVE JEAN MARC - 290 AVENUE DE LA LIBERATION - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.